Comment est calculé l’ATN ?
Le prix catalogue est toujours calculé en INCLUANT la TVA réelle payée, toutes les options et tous les accessoires et en EXCLUANT la remise.
Ce pourcentage est calculé en fonction des émissions de CO₂ du véhicule.
- Pour les véhicules électriques, le pourcentage de base est toujours de 4 %.
- Pour les véhicules diesel, ce pourcentage est de 5,5 % pour des émissions de CO₂ de 59 g/km.
- Pour les véhicules à essence, au GPL ou au GNC, ce pourcentage de base est de 5,5 % pour des émissions de CO₂ de 71 g/km.
- Pour les « faux hybrides » (hybrides rechargeables dont les émissions de CO₂ sont supérieures à 50 g/km), les émissions de CO₂ sont multipliées par 2,5.
Pour les véhicules diesel, essence, GPL et GNC, 0,1 % est ajouté pour chaque gramme de CO₂ supplémentaire et 0,1 % est déduit pour chaque gramme de CO₂ en moins.
Le pourcentage maximal de CO₂ est de 18 %. Le pourcentage minimal est de 4 % (par exemple, pour les voitures dont le calcul donne une valeur négative).
Le prix catalogue et le pourcentage de CO₂ sont d’abord multipliés entre eux. Ensuite, le montant obtenu est multiplié par le coefficient 6/7.
En effet, 6/7 du montant de l’ATN est à la charge de l’employé et 1/7 à la charge de l’employeur.
La dernière valeur multipliée est le coefficient d’âge. Ce pourcentage prend en compte le temps écoulé depuis la première immatriculation du véhicule. Chaque année, le pourcentage diminue de 6 %.
La réduction maximale possible est de 30 %. Le coefficient d’âge ne doit pas être pris en compte pour les nouveaux véhicules (0-12 mois).
Un avantage de toute nature, tel qu’une voiture de société, est un avantage accordé par un employeur à un employé ou à un dirigeant d’entreprise. Les avantages de toute nature sont considérés comme des revenus professionnels et sont donc également imposables.
Le montant minimum de l’ATN sur lequel vous serez imposé pour l’année de revenus 2025 est de 1 650 €. Ce montant est indexé annuellement.
Si vous contribuez aux coûts de votre véhicule d’entreprise ou si vous en remboursez une partie, cela est considéré comme une contribution personnelle.
Cette contribution personnelle peut être déduite du montant de l’avantage de toute nature.
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