Calcul pour les voitures neuves
Véhicules à zéro émission (électriques)
Pour tous les nouveaux véhicules commandés en 2025, la formule de la cotisation CO₂ tiendra compte d’un facteur prédéfini (augmentation).
Ce facteur dépend de la date à laquelle les véhicules sont commandés.
Véhicules non zéro émission (thermiques & hybrides)
Pour les véhicules non zéro émission commandés entre le 1er janvier 2022 et le 30 juin 2023, la cotisation CO₂ minimale restera stable jusqu’en 2031.
FAQ
La cotisation CO₂ est calculée sur base des émissions de CO₂ (WLTP ou NEDC 2.0 [au choix, si les deux valeurs sont mentionnées sur le certificat de conformité]) et du type de carburant de votre/vos voiture(s). La cotisation est indexée annuellement au 1er janvier. Le calcul de la cotisation est également multiplié chaque année par le pourcentage d’indexation de l’année (59,48 % pour 2025).
Ci-dessous, vous trouverez les formules de calcul pour l’année 2025 :
- Diesel & hybride rechargeable : [(CO₂ g/km x 9 EUR) — 600]/12 x 1,5948 x 2,75
- Essence, hybride & hybride rechargeable essence : [(CO₂ g/km x 9 EUR) — 768]/12 x 1,5948 x 2,75
- GNC/GPL : [(CO₂ g/km x 9 EUR) — 990]/12 x 1,5948 x 2,75 (pour le GPL, prendre la valeur de CO₂ du véhicule essence avant la conversion).
Pour les véhicules électriques et à hydrogène, vous payez la cotisation minimale. Celle-ci est fixée à 37,33 €/mois pour 2025.
Les émissions de CO₂ sont indiquées sur le certificat de conformité européen de votre voiture. Les émissions sont exprimées en valeur WLTP ou en valeur NEDC, ou encore dans les deux valeurs.
Si le certificat de conformité européen de votre véhicule ne mentionne qu’une valeur WLTP, vous devez utiliser cette valeur.
Si une valeur NEDC 2.0 et une valeur WLTP sont mentionnées, vous pouvez choisir celle que vous souhaitez utiliser.
Les véhicules électriques et autres véhicules à émission zéro sont soumis à une cotisation CO₂ minimale. Celle-ci est fixée à 37,33 €/mois pour 2025.
Non, la cotisation CO₂ ne s’applique pas aux chefs d’entreprise ayant un statut d’indépendant ni aux indépendants en général.
La cotisation CO₂ n’est pas un impôt, mais une cotisation de sécurité sociale (ONSS).
Disclaimer
Ces informations vous sont fournies par Alphabet sur la base de son expérience en tant que société de leasing opérationnel. Alphabet s’efforce de fournir ces informations de manière aussi précise et complète que possible, sans toutefois pouvoir offrir de garantie à cet égard. Les informations fournies sont fournies à titre de référence et d’orientation générale et ne doivent pas être considérées comme un avis professionnel, financier, fiscal ou juridique. Alphabet ne peut être tenu responsable de tout dommage résultant de décisions prises sur la base de ces informations. La valeur CO₂ ne sera définitivement établie qu’au moment de l’immatriculation du véhicule de leasing.
En raison de la nouvelle procédure de test WLTP, qui prend en compte les équipements optionnels et applique des conditions de test plus strictes, les valeurs CO₂ peuvent changer. Les éventuelles modifications de la valeur CO₂ peuvent avoir un impact sur le taux de location, la déductibilité fiscale, la contribution CO₂ et l’avantage de toute nature. Alphabet ne peut être tenu responsable de tout dommage, perte ou coût résultant de la modification de la valeur CO₂, des changements de prix du carburant ou des changements de la législation (fiscale).